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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELYT3
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TEXI-PULSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEXI-PULSE
ELYT3 S.A.S.

Numéro de dépôt :
3365070
Date de dépôt :
09/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2015
TEXI-PULSE de ELYT3

Présentation de la marque TEXI-PULSE

Déposée le 9 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELYT3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEXI-PULSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELYT3 domicilié(e) Chemin des Barmettes, ZA des 2B,01360 BELIGNIEUX - 01360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 591 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Antoine ROUER F2A domicilié(e) Chemin des Barmettes, ZA des 2B,01360 BELIGNIEUX - 01360 - France.

La marque TEXI-PULSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXI-PULSE est expirée depuis le 9 juin 2015.

ELYT3 a également déposé les autres marques suivantes : TEXI-JET , TEXI-SOFT


ELYT3 S.A.S. - Chemin des Barmettes, ZA des 2B,01360 BELIGNIEUX - 01360 - France - SIREN 377591060


Monsieur Pierre-Antoine ROUER F2A - Chemin des Barmettes, ZA des 2B,01360 BELIGNIEUX - 01360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Installations de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Gaines textiles (partie constitutive des appareils ci-dessus mentionnés) destinées à la diffusion d'air pour la ventilation, le chauffage et la climatisation. Tuyaux flexibles. Tissus.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).